top of page

Mentions légales

Mentions légales

Ce site est la propriété de R. de GROOT (Bee CSR). Ils interdisent, sauf autorisation expresse, toute extraction même partielle de son contenu (l’art L341 du code de la Propriété intellectuelle).
 

Réalisation et développement du site web:

R. de GROOT pour Bee CSR

​

Propriétaire du site web:
Bee CSR
78480 Verneuii sur Seine

Tel : 07 82 67 54 40
 

SIREN : 893844084

SIRET : 893844084 00010

APE : 0149Z

​

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Toutes les informations vous concernant, récoltées dans les formulaires disponibles sur ce site, sont destinées à notre seul usage. En conformité avec la loi n°787-17 du 16 juin 1978 (CNIL), vous pouvez par simple courrier ou e-mail, nous signaler toute erreur ou tout changement concernant les éléments que vous nous fournissez, ou vous pouvez demander à ne plus figurer sur notre fichier informatique.
 

DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

bottom of page